Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LAMOTHE - CISSAC
SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile

Numéro de dépôt :
1412162
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2027

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE - CISSAC

Déposée le 5 juin 1987 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LAMOTHE - CISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SC DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) - 33250 - CISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 886 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE - CISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE - CISSAC arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LANDAT , CHATEAU FONSECHE , FABRE DE FRANCE , (Marque figurative) , CHATEAU LAMOTHE


SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile - 33250 - CISSAC - France - SIREN 781886999


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339719 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2088804 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 10 janvier 2011 - Changement de dénomination n°539369 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651806 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LAMOTHE-CISSAC.